Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATAT "FRIT" SANS MATIERES GRASSES
SARL SIC FRANCE

Numéro de dépôt :
1743242
Date de dépôt :
30/07/1986
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
30/07/1996
PATAT \

Présentation de la marque PATAT "FRIT" SANS MATIERES GRASSES

Déposée le 30 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « PATAT "FRIT" SANS MATIERES GRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC FRANCE domicilié(e) allée du Micocoulier à CHATEAUNEUF DU RHONE (Drôme) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant, Monsieur BRESOLIN Gérard - France.

La marque PATAT "FRIT" SANS MATIERES GRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATAT "FRIT" SANS MATIERES GRASSES est expirée depuis le 30 juillet 1996.

SIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "FRINGAL'" , "EUROP 92" , PATAT'EXPRESS , FAST-FOOD FRANCAIS , FAST-FOOD A LA FRANCAISE SIC FRANCE , FRIT' LIGHT , FRIT LEGERE , RITAL' PIZZA


SARL SIC FRANCE - allée du Micocoulier à CHATEAUNEUF DU RHONE (Drôme) - France


son gérant, Monsieur BRESOLIN Gérard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

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